OSTEOCIS
Présentation de la marque OSTEOCIS
Déposée le 30 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIS BIO INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSTEOCIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OSTEOCIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527030.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OSTEOCIS est expirée depuis le 30 juin 2024.
CIS BIO INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2004 n°2256318 - Publication au BOPI 2004-01-09
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48
Inscription le 29 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444381 - Publication au BOPI 2006-11-29
Inscription le 2 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352584 - Publication au BOPI 2002-09-02
Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32
Inscription le 19 avril 2012 - Gage constitué n°574354 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-19
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2014 n°2553202 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-17