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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIS BIO INTERNATIONAL
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OSTEOCIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OSTEOCIS
CIS BIO INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1710161
Date de dépôt :
02/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/2030

Présentation de la marque OSTEOCIS

Déposée le 2 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIS BIO INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSTEOCIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIS BIO INTERNATIONAL domicilié(e) 306 ROUTE NATIONALE, BP 32 SACLAY, 91192 GIF-SUR-YVETTE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 261 894 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, Société anonyme, M. DURANTON Jean-Baptiste domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam, 75378 Paris Cedex 8 - France.

La marque OSTEOCIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque OSTEOCIS arrivera à expiration en date du 2 novembre 2030.

CIS BIO INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : HTRF , PREMACIS , PULMOCIS , THERMOCIS , ANGIOCIS , VENTICIS , INFLAMARK , FLUCIS , CIS LINE , DOPACIS


CIS BIO INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée à associé unique - 306 ROUTE NATIONALE, BP 32 SACLAY, 91192 GIF-SUR-YVETTE CEDEX - France - SIREN 312261894


BREVALEX, Société anonyme, M. DURANTON Jean-Baptiste - 95 rue d'Amsterdam, 75378 Paris Cedex 8 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52

Inscription le 2 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352584 - Publication au BOPI 2002-09-02

Renouvellement sans limitation le 25 août 2000 n°2180784 - Publication au BOPI 2000-08-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Inscription le 29 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444381 - Publication au BOPI 2006-11-29

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2010 n°2450219 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-08

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2020 n°2763251 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-27

Implants, prothèses, matériel osseux utilisé dans les domaines médical, chirurgical et dentaire