Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROCIS
CIS bio international (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94532897
Date de dépôt :
12/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2004

Présentation de la marque MICROCIS

Déposée le 12 août 1994 par la Société Anonyme (SA) CIS bio international auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICROCIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIS bio international domicilié(e) Route nationale 306, 91400 SACLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 261 894 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BREVATOME Représentée par Monsieur Bruno RAIBAUT - France.

La marque MICROCIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROCIS est expirée depuis le 12 août 2004.

CIS bio international a également déposé les autres marques suivantes : HTRF , PREMACIS , PULMOCIS , THERMOCIS , ANGIOCIS , VENTICIS , INFLAMARK , FLUCIS , CIS LINE , OSTEOCIS


CIS bio international (société anonyme) - Route nationale 306, 91400 SACLAY - France - SIREN 312261894


SOCIETE BREVATOME Représentée par Monsieur Bruno RAIBAUT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Inscription le 2 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352584 - Publication au BOPI 2002-09-02

Errata - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

Produits radiopharmaceutiques, produits pour imagerie medicale

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.