CISNOËT
Présentation de la marque CISNOËT
Déposée le 29 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) CIS bio international auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CISNOËT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CISNOËT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CISNOËT est expirée depuis le 29 juin 2009.
CIS bio international a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50
Inscription le 2 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352584 - Publication au BOPI 2002-09-02
Inscription le 29 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444381 - Publication au BOPI 2006-11-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52
Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32