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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIS BIO INTERNATIONAL
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CAPSION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPSION
CIS BIO INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
95576014
Date de dépôt :
15/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2025

Présentation de la marque CAPSION

Déposée le 15 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIS BIO INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIS BIO INTERNATIONAL domicilié(e) RN 306, BP 32, SACLAY, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 261 894 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, M. DURANTON Jean-Baptiste domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France.

La marque CAPSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAPSION arrivera à expiration en date du 15 juin 2025.

CIS BIO INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : HTRF , PREMACIS , PULMOCIS , THERMOCIS , ANGIOCIS , VENTICIS , INFLAMARK , FLUCIS , CIS LINE , OSTEOCIS


CIS BIO INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée à associé unique - RN 306, BP 32, SACLAY, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France - SIREN 312261894


BREVALEX, M. DURANTON Jean-Baptiste - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40

Renouvellement sans limitation le 18 août 2005 n°2295263 - Publication au BOPI 2005-08-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52

Inscription le 2 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352584 - Publication au BOPI 2002-09-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47

Inscription le 29 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444381 - Publication au BOPI 2006-11-29

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Inscription le 19 avril 2012 - Gage constitué n°574354 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-19

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591935 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30

Produits radiopharmaceutiques, produits pour imagerie médicale

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.