Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORTHOSTRATO
CIRTES SRC, Société coopérative à forme anonyme

Numéro de dépôt :
99809170
Date de dépôt :
23/08/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/08/2029

Présentation de la marque ORTHOSTRATO

Déposée le 23 août 1999 par la société CIRTES SRC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORTHOSTRATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-40 du 1 octobre 1999.

Le déposant est la société CIRTES SRC domicilié(e) 29 bis rue d'Hellieule - 88100 - SAINT-DIE-DES-VOSGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 952 567 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline domicilié(e) 2 Allée de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France.

La marque ORTHOSTRATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORTHOSTRATO arrivera à expiration en date du 23 août 2029.

CIRTES SRC a également déposé les autres marques suivantes : ACTARUS L'OUTIL INTELLIGENT , VirtuReal VirtuReal VP from Design to Manufacturing , STRATOCONCEPTION , CIRTES , VirtuREEL , STRAT'EMBALL , CRYO 7 dry performance


CIRTES SRC, Société coopérative à forme anonyme - 29 bis rue d'Hellieule - 88100 - SAINT-DIE-DES-VOSGES - France - SIREN 437952567


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline - 2 Allée de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2009 n°2412935 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-15

Inscription le 8 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527107 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-08

Renouvellement sans limitation le 23 août 2019 n°2723839 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-08-23

Machines destinées à la fabrication de pièces prototypes ou de maquettes Logiciels et équipements pour le traitement de l'information destinés à la conception et à la réalisation de pièces prototypes ou de maquettes Travaux d'ingénierie et de recherche dans le domaine de la conception et la réalisation de pièces, de prototypes ou de maquettes ; développement de logiciels - conception de pièces par logiciel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.