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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIRTEM
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Smart AC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Smart AC
CIRTEM, SA

Numéro de dépôt :
4088494
Date de dépôt :
05/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/05/2024
Smart AC de CIRTEM

Présentation de la marque Smart AC

Déposée le 5 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) CIRTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Smart AC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIRTEM domicilié(e) Bâtiment La Pointe Bleue, 1389 l'Occitane - 31670 - LABEGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 011 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIRTEM, M. de La Fourniere Stephane domicilié(e) Bâtiment La Pointe Bleue, 1389 l'Occitane - 31670 - LABEGE - France.

La marque Smart AC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smart AC est expirée depuis le 5 mai 2024.

CIRTEM a également déposé les autres marques suivantes : CIRTEM , PEMCO , Smart Hybrid , Smart DC


CIRTEM, SA - Bâtiment La Pointe Bleue, 1389 l'Occitane - 31670 - LABEGE - France - SIREN 348011024


CIRTEM, M. de La Fourniere Stephane - Bâtiment La Pointe Bleue, 1389 l'Occitane - 31670 - LABEGE - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Inscription le 6 octobre 2014 - Retrait partiel n°632681 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-06

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Les produits ne sont pas destinés à l'utilisation dans la technologie de radio-identification et transpondeurs ;

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; Les produits ne sont pas destinés à l'utilisation dans la technologie de radio-identification et transpondeurs ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; audits en matière d'énergie ; Les produits ne sont pas destinés à l'utilisation dans la technologie de radio-identification et transpondeurs.