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Marques déposées par la société CIRSO Article R 111-1 1og du code de la sécurité sociale
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BRANCHUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

BRANCHUR
CIRSO Article R 111-1 1og du code de la sécurité sociale

Numéro de dépôt :
98747133
Date de dépôt :
24/08/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/08/2018

Présentation de la marque BRANCHUR

Déposée le 24 août 1998 par la société CIRSO Article R 111-1 1og du code de la sécurité sociale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRANCHUR »

Le déposant est la société CIRSO Article R 111-1 1og du code de la sécurité sociale domicilié(e) B.P. 72152, Avenue d'Atlanta,31020 TOULOUSE CEDEX 02 (dossier no 2381504) - 31020 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 901 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIRSO domicilié(e) B.P. 72152, Avenue d'Atlanta,31020 TOULOUSE CEDEX 02 (dossier no 2381504) - 31020 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRANCHUR est expirée depuis le 24 août 2018.


CIRSO Article R 111-1 1og du code de la sécurité sociale - B.P. 72152, Avenue d'Atlanta,31020 TOULOUSE CEDEX 02 (dossier no 2381504) - 31020 - France - SIREN 776901142


CIRSO - B.P. 72152, Avenue d'Atlanta,31020 TOULOUSE CEDEX 02 (dossier no 2381504) - 31020 - France


Renouvellement sans limitation le 7 août 2008 n°2381504 - Publication au BOPI 2008-08-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-06

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Caisse de sécurité sociale et de prévoyance Programmation pour ordinateur.

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