Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G16
CIRPACK (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3165716
Date de dépôt :
24/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2012
G16 de CIRPACKs

Présentation de la marque G16

Déposée le 24 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIRPACKs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « G16 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIRPACKs domicilié(e) 13, Rue Salomon de Rothschild, ,92150 SURESNES - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 357 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque G16 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G16 est expirée depuis le 24 mai 2012.

CIRPACKs a également déposé les autres marques suivantes : CP10


CIRPACK (Société par actions simplifiée) - 13, Rue Salomon de Rothschild, ,92150 SURESNES - 92150 - France - SIREN 429357916


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Inscription le 22 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435873 - Publication au BOPI 2006-06-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Appareils, instruments, organes et dispositifs électriques, à savoir appareils téléphoniques, y compris écouteurs, fils, fibres et transmetteurs téléphoniques ainsi que téléscripteurs et télécopieurs. Services de télécommunications destinés tant aux professionnels qu'aux particuliers ; télécommunications par tous moyens technologiques, y compris par satellites ou par fibres optiques ; communications par réseaux téléphoniques, location de réseaux téléphoniques ; transmission de messages, d'informations écrites ou orales et d'images y compris assistés par ordinateurs ou entre ordinateurs ; radiotéléphonie mobile, services de télex, de télécopie, service de messagerie électronique ; services d'information en matière de télécommunication.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.