Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE SOLEIL A NICE
Monsieur Ciro FORTE

Numéro de dépôt :
4534289
Date de dépôt :
15/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2029
LE SOLEIL A NICE de Ciro FORTE

Présentation de la marque LE SOLEIL A NICE

Déposée par voie électronique le 15 mars 2019 par monsieur Ciro FORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE SOLEIL A NICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est monsieur Ciro FORTE domicilié(e) 7 Rue Sincaire - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque LE SOLEIL A NICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4534289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SOLEIL A NICE arrivera à expiration en date du 15 mars 2029.

Ciro FORTE a également déposé les autres marques suivantes : Le Soleil à Nice , G&C , Davy Crockett , G&C L'épicerie


Monsieur Ciro FORTE - 7 Rue Sincaire - 06300 - NICE - France


Cabinet HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Savons ; savons parfumés ; savons désodorisants ; savons liquides ; savons pour les mains ; savons pour le bain ; gel douche ; gels douche pour le corps ; gels de bain et de douche autres qu’à usage médical ; parfums ; eau de toilette ; eau de parfum ; huiles essentielles ; huiles pour la parfumerie ; huiles de toilette ; huiles de bains ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; shampoings ; produits après shampoing ; shampoings (shampoings) capillaires non médicamenteux ; crème pour le visage ; crème pour les mains à usage cosmétique ; lait pour le corps à usage cosmétique ; crème pour les pieds à usage cosmétique ; huiles pour les mains à usage cosmétique ; huiles pour le corps à usage cosmétique ; produits pour parfumer le linge ; pots-pourris odorants ; eaux de senteurs ; savons désodorisants ; désodorisants à usage personnel [parfumerie] ; parfums d'ambiance ; produits odorants pour diffuseurs électriques ou non électriques de parfums d'intérieur ; recharges de produits odorants pour diffuseurs électriques ou non électriques de parfums d'intérieur ; sachets pour parfumer le linge, les tapis et l'atmosphère ; savons liquide ; pochettes parfumées ; lessives ; lessives liquides ; lessive alcaline ; lessives à usage ménager ; savons liquides pour la lessive ; produits adoucissants pour tissus ; cires pour sols produits de polissage des sols ; préparations pour nettoyer les sols ; compositions pour faire briller les sols ; compositions pour le traitement des sols (produits de nettoyage) ;

Fruits conservés bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Olives de Nice » ; fruits congelés bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Olives de Nice » ; fruits secs bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Olives de Nice » ; fruits cuisinés bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Olive de Nice » ; huiles à usage alimentaire bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Huile d’olive de Nice » ; Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats cuisinés à base de viande ; plats préparés principalement à base de poulet, de dinde, de poisson ; plats cuisinés entièrement ou essentiellement à base de volaille ; huiles comestibles bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Huile d’olive de Nice » ; huiles aromatisées bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Huile d’olive de Nice » ; huile d’olive bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Huile d’olive de Nice » ; huiles épicées bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Huile d’olive de Nice » ; huiles à usage alimentaire bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Huile d’olive de Nice » ; huile d’olive extra vierge bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Huile d’olive de Nice » ; mélanges d’huiles végétales à usage culinaire bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Huile d’olive de Nice » ; confitures ; confitures de fruits ; marmelades ; marmelades d’agrumes ; marmelades de fruits ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; céréales ; chutneys (condiments) ; sauces, purées et chutneys salés ; tisanes autre qu’à usage médicinale ; herbes séchées à usage culinaire ; infusion à base de plantes ; infusion non médicinales ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons non alcoolisées ; boissons gazeuses aromatisées non alcoolisées ; boissons à base de jus de fruits pétillantes non alcoolisées ; boissons énergisantes ;

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières) ; cocktails alcoolisés préparés ; cocktails préparés à base de vin ; boissons alcoolisées aux fruits ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; Extraits d'alcools forts spiritueux ; apéritifs à base de vin ; apéritifs à base d'extraits d'alcools forts spiritueux ;

Arômes , autres qu’huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques ; liquide pour cigarettes électroniques (liquide électronique) contenant des arômes sous forme liquide, utilisé pour la recharge de cartouches pour cigarettes électroniques ; cartouches vendues remplies d’arômes chimiques sous forme liquide pour cigarettes électroniques.