Déposée par voie électronique le 15 mars 2019 par monsieur Ciro FORTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE SOLEIL A NICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-14 du 5 avril 2019.
Le déposant est monsieur Ciro FORTE domicilié(e) 7 Rue Sincaire - 06300 - NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque LE SOLEIL A NICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4534289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Ciro FORTE - 7 Rue Sincaire - 06300 - NICE - France
Cabinet HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14
Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32
Savons ; savons parfumés ; savons désodorisants ; savons liquides ; savons pour les mains ; savons pour le bain ; gel douche ; gels douche pour le corps ; gels de bain et de douche autres qu’à usage médical ; parfums ; eau de toilette ; eau de parfum ; huiles essentielles ; huiles pour la parfumerie ; huiles de toilette ; huiles de bains ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; shampoings ; produits après shampoing ; shampoings (shampoings) capillaires non médicamenteux ; crème pour le visage ; crème pour les mains à usage cosmétique ; lait pour le corps à usage cosmétique ; crème pour les pieds à usage cosmétique ; huiles pour les mains à usage cosmétique ; huiles pour le corps à usage cosmétique ; produits pour parfumer le linge ; pots-pourris odorants ; eaux de senteurs ; savons désodorisants ; désodorisants à usage personnel [parfumerie] ; parfums d'ambiance ; produits odorants pour diffuseurs électriques ou non électriques de parfums d'intérieur ; recharges de produits odorants pour diffuseurs électriques ou non électriques de parfums d'intérieur ; sachets pour parfumer le linge, les tapis et l'atmosphère ; savons liquide ; pochettes parfumées ; lessives ; lessives liquides ; lessive alcaline ; lessives à usage ménager ; savons liquides pour la lessive ; produits adoucissants pour tissus ; cires pour sols produits de polissage des sols ; préparations pour nettoyer les sols ; compositions pour faire briller les sols ; compositions pour le traitement des sols (produits de nettoyage) ;
Fruits conservés bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Olives de Nice » ; fruits congelés bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Olives de Nice » ; fruits secs bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Olives de Nice » ; fruits cuisinés bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Olive de Nice » ; huiles à usage alimentaire bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Huile d’olive de Nice » ; Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats cuisinés à base de viande ; plats préparés principalement à base de poulet, de dinde, de poisson ; plats cuisinés entièrement ou essentiellement à base de volaille ; huiles comestibles bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Huile d’olive de Nice » ; huiles aromatisées bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Huile d’olive de Nice » ; huile d’olive bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Huile d’olive de Nice » ; huiles épicées bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Huile d’olive de Nice » ; huiles à usage alimentaire bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Huile d’olive de Nice » ; huile d’olive extra vierge bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Huile d’olive de Nice » ; mélanges d’huiles végétales à usage culinaire bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Huile d’olive de Nice » ; confitures ; confitures de fruits ; marmelades ; marmelades d’agrumes ; marmelades de fruits ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; céréales ; chutneys (condiments) ; sauces, purées et chutneys salés ; tisanes autre qu’à usage médicinale ; herbes séchées à usage culinaire ; infusion à base de plantes ; infusion non médicinales ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons non alcoolisées ; boissons gazeuses aromatisées non alcoolisées ; boissons à base de jus de fruits pétillantes non alcoolisées ; boissons énergisantes ;
Boissons alcoolisées (à l’exception des bières) ; cocktails alcoolisés préparés ; cocktails préparés à base de vin ; boissons alcoolisées aux fruits ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; Extraits d'alcools forts spiritueux ; apéritifs à base de vin ; apéritifs à base d'extraits d'alcools forts spiritueux ;
Arômes , autres qu’huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques ; liquide pour cigarettes électroniques (liquide électronique) contenant des arômes sous forme liquide, utilisé pour la recharge de cartouches pour cigarettes électroniques ; cartouches vendues remplies d’arômes chimiques sous forme liquide pour cigarettes électroniques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE SOLEIL A NICE"