Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cirma
cirma, SARL

Numéro de dépôt :
3863927
Date de dépôt :
04/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2021
cirma de cirma

Présentation de la marque cirma

Déposée le 4 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) cirma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cirma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) cirma domicilié(e) 1 avenue Bourgelat - 69280 - MARCY L'ETOILE - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 162 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cirma, Mme Seurin Marie José domicilié(e) 1 avenue Bourgelat - 69280 - MARCY L'ETOILE - France.

La marque cirma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863927.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cirma est expirée depuis le 4 octobre 2021.


cirma, SARL - 1 avenue Bourgelat - 69280 - MARCY L'ETOILE - France - SIREN 503162158


cirma, Mme Seurin Marie José - 1 avenue Bourgelat - 69280 - MARCY L'ETOILE - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; implants artificiels ; – appareil pour le diagnostic médical ; – lits construits spécialement pour l'IRM ; – appareils et instruments pour la médecine vétérinaire ; – appareils d'imagerie à usage médical ; – capteurs à usage médical ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; – conception et exploitation de bases de données à des fins médicales.