Déposée le 23 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIRIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « OSCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-33 du 16 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIRIS domicilié(e) 05 Rue Thomas Edison - 33600 - PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 066 886 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT – CHRETIEN, Stéphane MEUNIER domicilié(e) 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.
La marque OSCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021719.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIRIS, S.A.S. - 05 Rue Thomas Edison - 33600 - PESSAC - France - SIREN 315066886
SCHMIT – CHRETIEN, Stéphane MEUNIER - 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Inscription le 6 janvier 2014 - Retrait partiel n°615828 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06
Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Machines-outils ; machines à travailler le bois ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; tous ces produits étant exclusivement destinés à l'industrie de première et de deuxième transformation du bois.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; tous ces produits étant exclusivement destinés à l'industrie de première et de deuxième transformation du bois.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conseils en technologie de l'information ; tous ces produits étant exclusivement destinés à l'industrie de première et de deuxième transformation du bois.
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