Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Civil Net
CIRIL SAS

Numéro de dépôt :
3369757
Date de dépôt :
11/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/07/2015
Civil Net de CIRIL

Présentation de la marque Civil Net

Déposée le 11 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIRIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Civil Net » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIRIL domicilié(e) 20, rue Louis GUERIN, BP 2074,69603 VILLEURBANNE CEDEX - 69603 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 163 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel GRIVEL Président CIRIL SAS domicilié(e) 20, rue Louis GUERIN, BP 2074,69603 VILLEURBANNE CEDEX - 69603 - France.

La marque Civil Net a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369757.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Civil Net est expirée depuis le 11 juillet 2015.

CIRIL a également déposé les autres marques suivantes : GESSICA , BUSINESS GEOGRAPHIC , MAXIM , CIRIL INGENIERIE INFORMATIQUE - BUREAUTIQUE , IZI' TIME L'INFORMATION JUSTE A TEMPS , CLEAN , Siliric , ciril INGENIERIE – PROGICIEL , CIVIL , AIGLE


CIRIL SAS - 20, rue Louis GUERIN, BP 2074,69603 VILLEURBANNE CEDEX - 69603 - France - SIREN 305163040


Michel GRIVEL Président CIRIL SAS - 20, rue Louis GUERIN, BP 2074,69603 VILLEURBANNE CEDEX - 69603 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, programmes enregistrés, périphériques d'ordinateurs. Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement. Conseil en organisation et direction des affaires, gestion des fichiers informatiques. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, Installation, maintenance et mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur, conversion de données et de programmes informatiques, conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.