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Marques déposées par Ciril GROUP
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CIVIL Net
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CIVIL Net
Ciril GROUP

Numéro de dépôt :
4473008
Date de dépôt :
30/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2028
CIVIL Net de Ciril GROUP

Présentation de la marque CIVIL Net

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2018 par Ciril GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CIVIL Net » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est Ciril GROUP domicilié(e) 49 avenue Albert Einstein - 69603 - Villeurbanne CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ciril GROUP, Monsieur Amaël GRIVEL domicilié(e) 49 avenue Albert Einstein - 69603 - Villeurbanne CEDEX - France.

La marque CIVIL Net a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4473008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIVIL Net arrivera à expiration en date du 30 juillet 2028.

Ciril GROUP a également déposé les autres marques suivantes : CIRIL EDITEUR DE SOLUTIONS , geobusiness , GeoQlik , Siliric , Business Geografic , Territoires & Marketing , SYNAAPS DATACENTER TECHNOLOGIES , GEO Technologies , Smart Ciril GROUP , DYNMAP


Ciril GROUP - 49 avenue Albert Einstein - 69603 - Villeurbanne CEDEX - France


Ciril GROUP, Monsieur Amaël GRIVEL - 49 avenue Albert Einstein - 69603 - Villeurbanne CEDEX - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.