Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLEF… CLUB D'ACTEURS POUR UNE ÉCONOMIE DE FONCTIONNALITÉ
CIRIDD, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4250415
Date de dépôt :
18/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2026
CLEF… CLUB D\'ACTEURS POUR UNE ÉCONOMIE DE FONCTIONNALITÉ de CIRIDD

Présentation de la marque CLEF… CLUB D'ACTEURS POUR UNE ÉCONOMIE DE FONCTIONNALITÉ

Déposée le 18 février 2016 par l'association loi 1901 CIRIDD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEF… CLUB D'ACTEURS POUR UNE ÉCONOMIE DE FONCTIONNALITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 CIRIDD domicilié(e) 60 rue des Aciéries - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 669 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIRIDD domicilié(e) 60 rue des Aciéries - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque CLEF… CLUB D'ACTEURS POUR UNE ÉCONOMIE DE FONCTIONNALITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250415.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEF… CLUB D'ACTEURS POUR UNE ÉCONOMIE DE FONCTIONNALITÉ arrivera à expiration en date du 18 février 2026.


CIRIDD, Association Loi 1901 - 60 rue des Aciéries - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 417669587


CIRIDD - 60 rue des Aciéries - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Conseils en organisation et direction des affaires ; – conseils en organisation et direction des affaires en vue d'une transition vers le nouveau modèle économique dit de l'économie de fonctionnalité ;

Services de financement ; analyse financière ; consultation en matière financière ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; – coordination et mise en oeuvre de travaux collectifs ; organisation d'ateliers d'intelligence collective ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels.