CLEF… CLUB D'ACTEURS POUR UNE ÉCONOMIE DE FONCTIONNALITÉ
Présentation de la marque CLEF… CLUB D'ACTEURS POUR UNE ÉCONOMIE DE FONCTIONNALITÉ
Déposée le 18 février 2016 par l'association loi 1901 CIRIDD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEF… CLUB D'ACTEURS POUR UNE ÉCONOMIE DE FONCTIONNALITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLEF… CLUB D'ACTEURS POUR UNE ÉCONOMIE DE FONCTIONNALITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250415.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEF… CLUB D'ACTEURS POUR UNE ÉCONOMIE DE FONCTIONNALITÉ arrivera à expiration en date du 18 février 2026.
Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32