DOSSARD
Présentation de la marque DOSSARD
Déposée le 16 juin 1995 par CIRIANI Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOSSARD est expirée depuis le 16 juin 2005.
CIRIANI Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 avril 1996 - Rejet partiel n°200030 - Publication au BOPI 1996-04-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32
Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30