Déposée le 13 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) CIREC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BOS S.I.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-43 du 27 octobre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIREC domicilié(e) 5 quai du Commerce, 69009 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETIENNE GARIN - France.
La marque BOS S.I.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051966.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIREC S.A - 5 quai du Commerce, 69009 LYON - France
ETIENNE GARIN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-08
Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43
Inscription le 20 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°514238 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20
Inscription le 11 mai 2010 - Concession de licence n°523547 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-11
Inscription le 27 septembre 2010 - Changement de dénomination n°532715 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Appareils et instruments de contrôle permettant la vérification et l'authentification de chèques bancaires, appareils de traitement de l'information des chèques à partir d'images magnétiques, appareils de digitalisation et d'enregistrement de chèques bancaires, imprimantes, appareils permettant le traitement des chèques, virements et prélèvements, appareils de transmission de l'image, lecteurs de chèques, appareils pour le recouvrement des chèques, appareils pour la gestion bancaire entre l'utilisateur et la banque dans le domaine des chèques. Services de vérification de chèques, services de traitement des chèques, services de recouvrement des chèques, services de gestion bancaire centre l'utilisateur et la banque dans le domaine des chèques. Services d'installation, de maintenance, de réparation de ces appareils et instruments. Location de ces appareils et instruments. Télécommunications, services de transmission d'images et de sons par lignes téléphoniques, par réseaux de télécommunication, tel qu'Internet, par télématique. Communications téléphoniques, télématiques via Internet, communications par terminaux d'ordinateurs. Programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, élaboration de logiciels. Services de recherche dans le domaine de la monétique et du traitement des chèques. Location de logiciels informatiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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