Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCCITANICA
CIRDOC, Syndicat Mixte Ouvert

Numéro de dépôt :
3807192
Date de dépôt :
16/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2021
OCCITANICA de CIRDOC

Présentation de la marque OCCITANICA

Déposée le 16 février 2011 par la société CIRDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCCITANICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la société CIRDOC domicilié(e) 1 bis Bd du-Guesclin - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 253 403 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIRDOC domicilié(e) 1 bis Bd du-Guesclin - 34500 - BEZIERS - France.

La marque OCCITANICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCITANICA est expirée depuis le 16 février 2021.

CIRDOC a également déposé les autres marques suivantes : LA PORTA D'OC


CIRDOC, Syndicat Mixte Ouvert - 1 bis Bd du-Guesclin - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 253403224


CIRDOC - 1 bis Bd du-Guesclin - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

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