Marque enregistrée - Marque en vigueur

CIRCUS CASINO DE CARNAC
CIRCUS LEISURE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4320987
Date de dépôt :
09/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2026
CIRCUS CASINO DE CARNAC de CIRCUS LEISURE

Présentation de la marque CIRCUS CASINO DE CARNAC

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2016 par la Société Anonyme (SA) CIRCUS LEISURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CIRCUS CASINO DE CARNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIRCUS LEISURE domicilié(e) Route du Condroz, 13D BONCELLES - 4100 - BONCELLES - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe PARTOUNE domicilié(e) Avenue des BOULEAUX n°30 - 4053 - EMBOURG - Belgique.

La marque CIRCUS CASINO DE CARNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320987.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRCUS CASINO DE CARNAC arrivera à expiration en date du 9 décembre 2026.

CIRCUS LEISURE a également déposé les autres marques suivantes : CIRCUS CASINO DE PORT LEUCATE , CIRCUS CASINO DE BRIANCON


CIRCUS LEISURE, Société Anonyme - Route du Condroz, 13D BONCELLES - 4100 - BONCELLES - Belgique


M. Philippe PARTOUNE - Avenue des BOULEAUX n°30 - 4053 - EMBOURG - Belgique


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Logiciels et matériel informatique concernant les jeux, jeux vidéo, jeux d'argent, jeux de bingo, jeux de casino, jeux à gains immédiats, loteries et activités de paris ; logiciels de jeux téléchargeables en ligne et applications logicielles de jeux ; programmes de jeux vidéo interactifs ; logiciels permettant le téléchargement vers le serveur, la publication, la présentation, l'affichage, le repérage, le blogage, le partage ou la fourniture par d'autres voies de contenus multimédias ou d'informations électroniques concernant les domaines des communautés virtuelles, des jeux électroniques, du divertissement, et de l'intérêt général, via l'internet ou d'autres réseaux de communications, avec des tiers ; Logiciels permettant la recherche, la navigation dans et la récupération d'informations, de sites, et d'autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques mondiaux pour le compte de tiers ;

Jeux ; machines de jeux ; appareils de jeux électroniques utilisés en ligne ou non ; Boîtiers de machines à sous ; machines automatiques pour jeux et machines de jeux de hasard actionnés par l'introduction de pièces de monnaie, de jetons, de tickets ou par des supports de stockage électriques, magnétiques ou biométriques ; consoles de jeux ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;

Services de casino (jeux) ; service de paris et de pronostics sportifs ; exploitation de salles de jeux ; jeux d'argent ; services de jeux de hasard ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de jeux par voie d'Internet, de télévision, de radio, de téléphone mobile et tous systèmes de télécommunications ; publication de livres, de journaux et de périodiques ; publication de livres, de journaux, de périodiques et de médias électroniques sur Internet ou par tous systèmes de télécommunications, liés notamment aux jeux, aux concours, aux paris et pronostics sportifs, et aux informations sportives ; production de films, d'émissions télévisées, de reportages (divertissement) notamment dans le domaine des sports, des jeux, des concours, des loteries, des paris et des pronostics sportifs ; services de conseils et d'information relatifs aux jeux, aux compétitions de jeux de casino, aux sports, aux compétitions et divertissements sportifs, aux concours, aux loteries, aux paris et aux pronostics sportifs ; services d'aide aux joueurs dans le domaine des jeux, des loteries, des paris et des pronostics sportifs ; fourniture d'installations de casinos, d'agences de paris, de salles de pronostics sportifs à savoir: location de tables de jeux, machines à sous, accessoires de jeux tels que cartes et jetons.