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Marques déposées par l'association loi 1901 Circuits Courts
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CIRCUITS COURTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIRCUITS COURTS
Association Circuits Courts, Association 1901

Numéro de dépôt :
3925837
Date de dépôt :
08/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/06/2022
CIRCUITS COURTS de Circuits Courts

Présentation de la marque CIRCUITS COURTS

Déposée le 8 juin 2012 par l'association loi 1901 Circuits Courts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CIRCUITS COURTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Circuits Courts domicilié(e) Chemin du Roy - 11500 - BRENAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Circuits Courts, Mme. Raymonde PERROUAS domicilié(e) Chemin du Roy - 11500 - BRENAC - France.

La marque CIRCUITS COURTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRCUITS COURTS est expirée depuis le 8 juin 2022.


Association Circuits Courts, Association 1901 - Chemin du Roy - 11500 - BRENAC - France


Association Circuits Courts, Mme. Raymonde PERROUAS - Chemin du Roy - 11500 - BRENAC - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.