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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIRCUIT IMPRIME FRANCAIS
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CALQUE ELECTRONIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALQUE ELECTRONIQUE
CIRCUIT IMPRIME FRANCAIS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1759823
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/12/2001

Présentation de la marque CALQUE ELECTRONIQUE

Déposée le 20 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CIRCUIT IMPRIME FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CALQUE ELECTRONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIRCUIT IMPRIME FRANCAIS domicilié(e) 11 rue Charles-Michels, 92220 BAGNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABRITT - France.

La marque CALQUE ELECTRONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALQUE ELECTRONIQUE est expirée depuis le 20 décembre 2001.

CIRCUIT IMPRIME FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : C.I.F , ATOECO


CIRCUIT IMPRIME FRANCAIS (Société Anonyme) - 11 rue Charles-Michels, 92220 BAGNEUX - France


ABRITT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-12

Ordinateurs, micro-ordinateurs, calculateurs ; sous-ensembles pour ordinateurs, micro-ordinateurs, calculateurs ; circuits électroniques intégrés ; circuits électroniques imprimés ; circuits électroniques passifs, actifs ; mémoires électroniques mortes, vives, programmées, préprogrammées ; mémoires de données électroniques sous forme magnétique, optique, thermodynamique, électrique ; supports de programmes de données pour ordinateurs, micro-ordinateurs, calculateurs ; logiciels, prologiciels pour traiter une image informatique.