Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCC CIRCUIT COURT CONFECTION
CIRCUIT COURT CONFECTION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1716126
Date de dépôt :
19/10/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2000
CCC CIRCUIT COURT CONFECTION de CIRCUIT COURT CONFECTION

Présentation de la marque CCC CIRCUIT COURT CONFECTION

Déposée le 19 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) CIRCUIT COURT CONFECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CCC CIRCUIT COURT CONFECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIRCUIT COURT CONFECTION domicilié(e) 108 Rue Duguesclin, 69006 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque CCC CIRCUIT COURT CONFECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716126.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCC CIRCUIT COURT CONFECTION est expirée depuis le 19 octobre 2000.

CIRCUIT COURT CONFECTION a également déposé les autres marques suivantes : CCC CIRCUIT COURT CONFECTION


CIRCUIT COURT CONFECTION, Société Anonyme - 108 Rue Duguesclin, 69006 LYON - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Tous vêtements, articles d'habillements, toutes chaussures et autres objets en cuir ou maroquinerie destinés à l'habillement et de tous articles accessoires et complémentaires aux précédents