Déposée par voie électronique le 19 février 2020 par CIRCET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CIRCET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-11 du 13 mars 2020.
Le déposant est CIRCET domicilié(e) 14 AVENUE LION - 83210 - SOLLIÈS-PONT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Madame Karine ETIENNE domicilié(e) 65 avenue Jules Cantini - 13006 - MARSEILLE - France.
La marque CIRCET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4625686.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cabinet BEAU DE LOMENIE, Madame Karine ETIENNE - 65 avenue Jules Cantini - 13006 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11
Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments de communication et de télécommunication ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments électroniques, tous pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la restitution ou la réception de données ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, câbles électriques, satellites, circuits imprimés, émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence, à savoir appareils d'intercommunication, circuits électroniques contenant des données programmées, logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, téléphones mobiles et téléphones fixes, téléphones tactiles, smartphones, adaptateurs destinés aux téléphones , tablettes électroniques (ordinateurs) ; programmes informatiques et logiciels de conception, gestion, d'exploitation et de sécurisation de réseaux de télécommunications locaux et étendus ; émetteurs et récepteurs de télécommunication, de radiodiffusion et de télédiffusion ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; disques, bandes et câbles, tous étant des supports magnétiques de données ; Cédéroms ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques et optiques (vierges et préenregistrés) ; clés USB ; cartes de circuits imprimés ; cartes magnétiques vierges et enregistrées ; cartes mémoire ; cartes incorporant des microprocesseurs ; cartes à circuits intégrés ; cartes d'identification électroniques ; cartes de télécommunication ; cartes de téléphone; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; écrans de visualisation, appareils audiovisuels ; appareils de télécommunication ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; modems à fibre optique ; récepteurs à fibre optique ; connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; matériel de transmission de messages, ordinateurs pour le traitement des données et de texte, terminaux pour ordinateurs, écrans vidéos, connecteurs de terminaux de micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; pylônes de téléphonie sans fil ; pylônes pour antennes sans fil ; antennes, câbles électriques et de transmission de données ; câbles hertziens ; dispositifs de codage et de décodage d'images et du son ; terminaux permettant l'accès à plusieurs médias ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; serveurs de vidéo, logiciels de diffusion en continue d'images, de sons, de films, de vidéos, d'informations, de données ; centre serveurs de base de données ;
Services de construction, installation, maintenance et réparation de réseaux, d’appareils et d’instruments de télécommunication et de communications électroniques ; services de construction, installation, maintenance et réparation de toutes infrastructures notamment téléphoniques et informatiques, d'appareils et d'équipements de communication, de télécommunication, de téléphonie et de radiotéléphonie ; installation, maintenance et réparation de matériel informatique et d'appareils de télécommunication ; services de construction ; services d'installation et de mise en service sur site d'équipement de télécommunication, de traitement de données, de réseaux informatiques ou de télécommunication et d'accès à l'Internet ou à des réseaux locaux ; mise en place (installation) de systèmes de gestion et d'informatique ; supervision [direction] de travaux de construction de réseaux de télécommunications et de communication haut débit et de toutes infrastructures notamment téléphoniques et informatiques ; service d’information en matière d'installation, de fonctionnement, d'entretien et de réparation d'appareils de télécommunication et de traitement de données, d'ordinateurs, de programmes informatiques, et de logiciels de connexion, de navigation et d'exploitation de réseaux informatiques ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ;
Service de télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques, expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; téléchargement de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; réception, transmission et diffusion de données, de signaux, de messages, de sons et d'images par voie électronique et notamment par les réseaux de télécommunication, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux téléphoniques mobiles et par réseaux sans fils de type WIFI au moyen de connexions cryptées ; diffusion de données, images, sons et vidéos en streaming par voie électronique et notamment par les réseaux de télécommunication et Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de fourniture d'accès par ordinateurs et par réseaux de communication, y compris Internet à des bases de données, des textes, des documents électroniques, des informations audiovisuelles ; services de conseil, d'information et de consultation concernant tous les services précités ;
Services d'ingénieurs, évaluations, estimations, recherches, études techniques et rapports dans le domaine de la conception, la réalisation, la gestion, l'exploitation et de la sécurisation des réseaux de télécommunication et de communications électroniques ; études, analyses et diagnostics pour l'implantation et l'installation de réseaux de communication électroniques et de télécommunications ; études, consultations et travaux d'ingénieurs ; conduite d'études de projets techniques ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception, tous les services précités étant rendus dans le domaine des réseaux de télécommunications et de communication électroniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conception et développement techniques d'équipements et de réseaux de télécommunication ; recherches dans le domaine des technologies des télécommunications ; conception et développement de logiciels ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; création, entretien et hébergement de sites Web et/ou informatique pour des tiers, conversion de données et de programmes informatiques ; conseils et expertises (travaux d'ingénieurs) ; conseils en construction , établissement de plans pour la construction, études de projets techniques et recherches techniques ; conseils techniques en matière de choix et de mise en oeuvre de matériel informatique et de télécommunications ; services d'assistance technique en matière de matériel informatique, de matériel de télécommunications, de réseaux de télécommunications et de communications électroniques, de programmes informatiques et de logiciels pour la gestion, l'exploitation, la maintenance, la supervision et la sécurisation de réseaux de télécommunications ou de communications électroniques; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; tests, analyses et contrôles de signaux de télécommunication.
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