Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Séminaires Les fondamentaux du droit de la formation
Circé Consultants, SARL

Numéro de dépôt :
3797959
Date de dépôt :
14/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2021
Séminaires Les fondamentaux du droit de la formation de Circé Consultants

Présentation de la marque Séminaires Les fondamentaux du droit de la formation

Déposée le 14 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Circé Consultants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Séminaires Les fondamentaux du droit de la formation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Circé Consultants domicilié(e) 11 Avenue Philippe Auguste - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 791 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIRCE Consultants domicilié(e) 11 Avenue Philippe Auguste - 75011 - PARIS - France.

La marque Séminaires Les fondamentaux du droit de la formation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Séminaires Les fondamentaux du droit de la formation est expirée depuis le 14 janvier 2021.


Circé Consultants, SARL - 11 Avenue Philippe Auguste - 75011 - PARIS - France - SIREN 417791787


CIRCE Consultants - 11 Avenue Philippe Auguste - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation.