Marque expirée - Marque en non vigueur

circam circulation aménagement
CIRCAM Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3411922
Date de dépôt :
23/02/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
23/02/2016
circam circulation aménagement de CIRCAM

Présentation de la marque circam circulation aménagement

Déposée le 23 février 2006 par l'association loi 1901 CIRCAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « circam circulation aménagement »

Le déposant est l'association loi 1901 CIRCAM domicilié(e) 9 rue Leglas-Maurice,44000 NANTES - 44000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 875 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE GAL Yan domicilié(e) Le Pétry,79390 PRESSIGNY - 79390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque circam circulation aménagement est expirée depuis le 23 février 2016.


CIRCAM Association Loi 1901 - 9 rue Leglas-Maurice,44000 NANTES - 44000 - France - SIREN 325875623


LE GAL Yan - Le Pétry,79390 PRESSIGNY - 79390 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

• assistance, conseil, recherche, études, expertises en matière de : – conception plan de circulation. – conception de plans de déplacements urbains. – études techniques de tramway et de plans de transport. – conception de plans piétons d'agglomération ou de quartier. – conception de schéma (plan)directeur de continuités cyclables. – conception de plan de jalonnement. – conception de plan de stationnement. – conception de plan de ronds-points. • formation : organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; enseignement auprès d'écoles d'architecture ou d'ingénieur, du CNFPT, de l'ENPC, etc…

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.