Marque enregistrée - Marque en vigueur

Heresis
CIRCAED Collectif International de Recherche sur le Catharisme et les Dissidences, Association

Numéro de dépôt :
4214787
Date de dépôt :
03/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2025
Heresis de CIRCAED Collectif International de Recherche sur le Catharisme et les Dissidences

Présentation de la marque Heresis

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2015 par CIRCAED Collectif International de Recherche sur le Catharisme et les Dissidences auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Heresis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est CIRCAED Collectif International de Recherche sur le Catharisme et les Dissidences, Association domicilié(e) Bibliothèque d'Etudes Méridionales, 56 Rue du Taur - 31000 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christian DOUILLET domicilié(e) 7 Rue Francis Poulenc - 11000 - Carcassonne - France.

La marque Heresis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Heresis arrivera à expiration en date du 3 octobre 2025.


CIRCAED Collectif International de Recherche sur le Catharisme et les Dissidences, Association - Bibliothèque d'Etudes Méridionales, 56 Rue du Taur - 31000 - Toulouse - France


M. Christian DOUILLET - 7 Rue Francis Poulenc - 11000 - Carcassonne - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Livres ; journaux ;

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.