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Marques déposées par la société CIRAD Statut EPIC (Etablissement public à caractère industriel et commercial
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COMPILIVRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPILIVRE
CIRAD Statut EPIC (Etablissement public à caractère industriel et commercial)

Numéro de dépôt :
99808000
Date de dépôt :
11/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2009

Présentation de la marque COMPILIVRE

Déposée le 11 août 1999 par la société CIRAD Statut EPIC (Etablissement public à caractère industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPILIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est la société CIRAD Statut EPIC (Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) B.P. 5035, 34032 MONTPELLIER CEDEX 1, EPIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 596 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAUNOIS Michel Initiative SAVOIRS CIRAD - DIST - France.

La marque COMPILIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPILIVRE est expirée depuis le 11 août 2009.


CIRAD Statut EPIC (Etablissement public à caractère industriel et commercial) - B.P. 5035, 34032 MONTPELLIER CEDEX 1, EPIC - France - SIREN 331596270


LAUNOIS Michel Initiative SAVOIRS CIRAD - DIST - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Produits de l'imprimerie matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Education ; formation ; divertissement, activités sportives et culturelles : éditions de livres, de revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.