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Marques déposées par CIRAD-PRIFAS. Centre de Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement/Acridologie opérationnelle STATUT EPIC
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BIOMODELE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOMODELE
CIRAD-PRIFAS. Centre de Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement/Acridologie opérationnelle STATUT EPIC

Numéro de dépôt :
1759065
Date de dépôt :
18/10/1991
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
18/10/2001

Présentation de la marque BIOMODELE

Déposée le 18 octobre 1991 par CIRAD-PRIFAS. Centre de Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement/Acridologie opérationnelle STATUT EPIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « BIOMODELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CIRAD-PRIFAS. Centre de Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement/Acridologie opérationnelle STATUT EPIC, domicilié(e) Avenue du Val de Montferrand, B.P. 5035, 34032 MONTPELLIER CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel LAUNOIS - France.

La marque BIOMODELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMODELE est expirée depuis le 18 octobre 2001.


CIRAD-PRIFAS. Centre de Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement/Acridologie opérationnelle STATUT EPIC - Avenue du Val de Montferrand, B.P. 5035, 34032 MONTPELLIER CEDEX 1 - France


Monsieur Michel LAUNOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

Recherche, développement, valorisation de l'agronomie tropicale, y compris la protection des cultures.