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Marques déposées par la société CIRAD-IRFA
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FRUITROP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITROP
CIRAD-IRFA

Numéro de dépôt :
93454161
Date de dépôt :
04/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2003

Présentation de la marque FRUITROP

Déposée le 4 février 1993 par la société CIRAD-IRFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUITROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la société CIRAD-IRFA domicilié(e) 26 rue Poncelet, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 596 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RASTOIN Directeur CIRAD-IRFA - France.

La marque FRUITROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454161.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITROP est expirée depuis le 4 février 2003.


CIRAD-IRFA - 26 rue Poncelet, 75017 PARIS - France - SIREN 331596270


Monsieur RASTOIN Directeur CIRAD-IRFA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Papiers, produits de l'imprimerie, revues, journaux Edition de revues, de journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.