(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 février 1987 par CIRAD-GERDAT-PRIFAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632517.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 16 février 2007.
CIRAD-GERDAT-PRIFAS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1996 n°2062722 - Publication au BOPI 1996-01-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20