Marque expirée - Marque en non vigueur

CSec
CIRAD EPIC

Numéro de dépôt :
3568389
Date de dépôt :
04/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2018
CSec de CIRAD EPIC

Présentation de la marque CSec

Déposée le 4 avril 2008 par la société CIRAD EPIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CSec »

Le déposant est la société CIRAD EPIC domicilié(e) 42 rue Scheffer,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 596 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIRAD Délégation Valorisation TA 173/04 domicilié(e) Avenue Agropolis,34398 MONTPELLIER cedex 5 - 34398 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSec est expirée depuis le 4 avril 2018.

CIRAD EPIC a également déposé les autres marques suivantes : Wood In Situ InSpection , BING!


CIRAD EPIC - 42 rue Scheffer,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 331596270


CIRAD Délégation Valorisation TA 173/04 - Avenue Agropolis,34398 MONTPELLIER cedex 5 - 34398 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; épices.