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Marques déposées par CIRA
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Terre d'école
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terre d'école
CIRA, association

Numéro de dépôt :
3924883
Date de dépôt :
05/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/06/2022
Terre d\'école de CIRA

Présentation de la marque Terre d'école

Déposée le 5 juin 2012 par CIRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Terre d'école » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est CIRA, association domicilié(e) 4 rue Félicien David - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEITGEN WERL AVOCATS domicilié(e) 169 boulevard Malesherbes - 75017 - Paris - France.

La marque Terre d'école a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre d'école est expirée depuis le 5 juin 2022.


CIRA, association - 4 rue Félicien David - 75016 - Paris - France


TEITGEN WERL AVOCATS - 169 boulevard Malesherbes - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.