Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT NICOLAS COPERNIC
CIPL-IAEE

Numéro de dépôt :
98743732
Date de dépôt :
27/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2008

Présentation de la marque INSTITUT NICOLAS COPERNIC

Déposée le 27 juillet 1998 par la société CIPL-IAEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT NICOLAS COPERNIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la société CIPL-IAEE domicilié(e) 61 BD ALEXANDRE DE FRAISSINETTE, 42031 SAINT-ETIENNE CEDEX 2, (ASSOCIATION) LOI 1901 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 395 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIPL-IAEE - France.

La marque INSTITUT NICOLAS COPERNIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT NICOLAS COPERNIC est expirée depuis le 27 juillet 2008.

CIPL-IAEE a également déposé les autres marques suivantes : LECTIKA


CIPL-IAEE - 61 BD ALEXANDRE DE FRAISSINETTE, 42031 SAINT-ETIENNE CEDEX 2, (ASSOCIATION) LOI 1901 - France - SIREN 776395329


CIPL-IAEE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Supports d'enregistrement. Bandes vidéo. Disques optiques compacts. Programmes d'ordinateur enregistrés. CD-ROM. Prospectus, photographies, périodiques, revues. Edition de livres, revues, journaux. Affiches. Brochures. Catalogues. Matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) Matériel d'instruction (à l'exception des appareils) Représentations graphiques. Livres. Manuels. Conseil en organisation et direction des affaires. Consultation pour les questions de personnel. Etude de marché. Recherche de marché. Recrutement de personnel. Communications par terminaux d'ordinateurs. Site Internet, Intranet. Messagerie électronique. Formation professionnelle. Formation continue. Enseignement. Education. Formation et perfectionnement dans le domaine du management, de l'encadrement direct, de la gestion et comptabilité, du commercial, de la communication et du développement du personnel, de l'informatique générale et bureautique, de l'administration et du secrétariat, des langues, et formation générale. Formation et perfectionnement dans le domaine de l'environnement, de la sécurité, de l'hygiène. Formation et perfectionnement en matière d'organisation industrielle, mécanique, hydraulique, pneumatique, électricité automatismes, électronique, automates programmables, régulation. Conseils, renseignements informations en matière de formation. Organisation et conduite d'ateliers de formation. Organisation et conduite de conférences. Organisation et conduite de séminaires. Publication de livres. Publication de textes (autres que textes publicitaires). Enseignement par correspondance. Cours par correspondance. Informations en matière d'éducation. Formation pratique (démonstration). Consultation en matière de sécurité. Consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires). Consultation sur la protection de l'environnement. Contrôle qualité. Location de salles de réunion. Orientation professionnelle. Services de traduction.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.