Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMAGES A VALEUR AJOUTEE
CIPE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99778031
Date de dépôt :
23/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2009

Présentation de la marque IMAGES A VALEUR AJOUTEE

Déposée le 23 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMAGES A VALEUR AJOUTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIPE domicilié(e) 40 Bd Edgar Quinet, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 557 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIPE - France.

La marque IMAGES A VALEUR AJOUTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMAGES A VALEUR AJOUTEE est expirée depuis le 23 février 2009.

CIPE a également déposé les autres marques suivantes : Le jeu de l'Autocontrôle , INFORMATION A VALEUR AJOUTEE , PREVISIONS A VALEUR AJOUTEE , Pédagogie active , CEDAC , VOIR POUR AGIR , Le Jeu de la GPAO , MRP par l'exemple , MILLE MILLIARDS DE NEURONES , TOPOSECURITE


CIPE S.A.R.L. - 40 Bd Edgar Quinet, 75014 PARIS - France - SIREN 333557106


CIPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, de signalisation, et d'enseignement Matériel d'instruction et d'enseignement en papier et carton Education : formation : divertissement : activités sportives et culturelles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.