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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIPAF
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ROUSSILLON TRADITION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUSSILLON TRADITION
S.A. CIPAF

Numéro de dépôt :
96655298
Date de dépôt :
09/12/1996
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
09/12/2006

Présentation de la marque ROUSSILLON TRADITION

Déposée le 9 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) CIPAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « ROUSSILLON TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIPAF domicilié(e) MARCHE SAINT CHARLES MAG 113 A 115, 66000 PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 201 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. CIPAF - France.

La marque ROUSSILLON TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655298.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUSSILLON TRADITION est expirée depuis le 9 décembre 2006.

CIPAF a également déposé les autres marques suivantes : INTERNATIONAL SAINT CHARLES , POINT AGRUME NATURE FRUIT FRESH , MISC , CYBERFRUIT CBF , HOT FRUITS HF , Point Frais


S.A. CIPAF - MARCHE SAINT CHARLES MAG 113 A 115, 66000 PERPIGNAN - France - SIREN 654201078


S.A. CIPAF - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; Riz, épices, condiments; Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences); fruits et légumes frais; Boissons et jus de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.