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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIPAF
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Point Frais
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Point Frais
CIPAF S.A.

Numéro de dépôt :
3192990
Date de dépôt :
04/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2012
Point Frais de CIPAF

Présentation de la marque Point Frais

Déposée le 4 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) CIPAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Point Frais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIPAF domicilié(e) MARCHE INTERNATIONAL SAINT-CHARLES MAG. 113 A 115,66000 PERPIGNAN - 66000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 201 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIPAF S.A. domicilié(e) M.I. SAINT CHARLES, B.P. 5035,66030 PERPIGNAN CEDEX - 66030 - France.

La marque Point Frais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Point Frais est expirée depuis le 4 novembre 2012.

CIPAF a également déposé les autres marques suivantes : INTERNATIONAL SAINT CHARLES , POINT AGRUME NATURE FRUIT FRESH , MISC , CYBERFRUIT CBF , HOT FRUITS HF , ROUSSILLON TRADITION


CIPAF S.A. - MARCHE INTERNATIONAL SAINT-CHARLES MAG. 113 A 115,66000 PERPIGNAN - 66000 - France - SIREN 654201078


CIPAF S.A. - M.I. SAINT CHARLES, B.P. 5035,66030 PERPIGNAN CEDEX - 66030 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Riz, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) , et graines (semences) , fruits et légumes frais, aliments pour chien. Boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autre préparation pour faire des boissons (non alcooliques) bières, eaux minérales et gazeuses.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.