S.A. CIPAF, MAG 113, MARCHE INTERNATIONAL SAINT CHARLES, 66000 PERPIGNAN.
Numéro de dépôt :
1330621
Date de dépôt :
04/11/1985
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
04/11/1995
Présentation de la marque MISC
Déposée le 4 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) CIPAF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN),
la marque française « MISC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIPAF - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GOETZ J.P., P.D.G. - France.
La marque MISC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330621.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. CIPAF, MAG 113, MARCHE INTERNATIONAL SAINT CHARLES, 66000 PERPIGNAN. - France
M. GOETZ J.P., P.D.G. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17
Articles en papier, Cartons et produits en ces matières, Auto-collants, Matériel d'enseignement, Jeux, Jouets, Articles de Sport.Produits Agricoles, horticoles. Communications.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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