Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOT FRUITS HF
CIPAF (S.A.)

Numéro de dépôt :
98725595
Date de dépôt :
27/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2008

Présentation de la marque HOT FRUITS HF

Déposée le 27 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) CIPAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOT FRUITS HF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIPAF domicilié(e) MARCHE SAINT CHARLES, MAG. 113 A 115, 66000 PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 201 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. CIPAF - France.

La marque HOT FRUITS HF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725595.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOT FRUITS HF est expirée depuis le 27 mars 2008.

CIPAF a également déposé les autres marques suivantes : INTERNATIONAL SAINT CHARLES , POINT AGRUME NATURE FRUIT FRESH , MISC , CYBERFRUIT CBF , Point Frais , ROUSSILLON TRADITION


CIPAF (S.A.) - MARCHE SAINT CHARLES, MAG. 113 A 115, 66000 PERPIGNAN - France - SIREN 654201078


S.A. CIPAF - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Fruits et légumes conservés ; séchés et cuits ; Riz, épices, condiments Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.