Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYBERFRUIT CBF
S.A. CIPAF

Numéro de dépôt :
97661673
Date de dépôt :
29/01/1997
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
29/01/2007

Présentation de la marque CYBERFRUIT CBF

Déposée le 29 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) CIPAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « CYBERFRUIT CBF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIPAF domicilié(e) MARCHE SAINT CHARLES MAG 113A115, 66000 PERPIGNAN CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. CIPAF - France.

La marque CYBERFRUIT CBF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661673.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYBERFRUIT CBF est expirée depuis le 29 janvier 2007.

CIPAF a également déposé les autres marques suivantes : INTERNATIONAL SAINT CHARLES , POINT AGRUME NATURE FRUIT FRESH , MISC , HOT FRUITS HF , Point Frais , ROUSSILLON TRADITION


S.A. CIPAF - MARCHE SAINT CHARLES MAG 113A115, 66000 PERPIGNAN CEDEX - France


S.A. CIPAF - France


Inscription le 16 septembre 1997 - Retrait partiel n°242838 - Publication au BOPI 1997-09-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; Riz, épices, condiments; Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences); fruits et légumes frais; Boissons et jus de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.