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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIPAF MARCHE INTERNATIONAL SAINT CHARLES
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LES PRODUITS DE L'AGRICULTURE RAISONNEE TERRE ET EQUILIBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PRODUITS DE L'AGRICULTURE RAISONNEE TERRE ET EQUILIBRE
S.A. CIPAF MARCHE INTERNATIONAL SAINT CHARLES

Numéro de dépôt :
99819435
Date de dépôt :
15/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2009

Présentation de la marque LES PRODUITS DE L'AGRICULTURE RAISONNEE TERRE ET EQUILIBRE

Déposée le 15 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) CIPAF MARCHE INTERNATIONAL SAINT CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PRODUITS DE L'AGRICULTURE RAISONNEE TERRE ET EQUILIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIPAF MARCHE INTERNATIONAL SAINT CHARLES domicilié(e) MAG. 113 A 155, 66000 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIPAF S.A. M.I. SAINT CHARLES - France.

La marque LES PRODUITS DE L'AGRICULTURE RAISONNEE TERRE ET EQUILIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819435.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PRODUITS DE L'AGRICULTURE RAISONNEE TERRE ET EQUILIBRE est expirée depuis le 15 octobre 2009.

CIPAF MARCHE INTERNATIONAL SAINT CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : Les Jardins du Sud Les fruits & légumes frais du marché Directement chez vous


S.A. CIPAF MARCHE INTERNATIONAL SAINT CHARLES - MAG. 113 A 155, 66000 PERPIGNAN - France


CIPAF S.A. M.I. SAINT CHARLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Riz, épices, condiments. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.