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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIPAF MARCHE INTERNATIONAL SAINT CHARLES
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Les Jardins du Sud Les fruits & légumes frais du marché Directement chez vous
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Jardins du Sud Les fruits & légumes frais du marché Directement chez vous
CIPAF S.A. MARCHE INTERNATIONAL SAINT CHARLES

Numéro de dépôt :
3010446
Date de dépôt :
22/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2010
Les Jardins du Sud Les fruits & légumes frais du marché Directement chez vous de CIPAF MARCHE INTERNATIONAL SAINT CHARLES

Présentation de la marque Les Jardins du Sud Les fruits & légumes frais du marché Directement chez vous

Déposée le 22 février 2000 par la Société Anonyme (SA) CIPAF MARCHE INTERNATIONAL SAINT CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Jardins du Sud Les fruits & légumes frais du marché Directement chez vous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIPAF MARCHE INTERNATIONAL SAINT CHARLES domicilié(e) MAG. 113 A 115, 66000 PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 201 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIPAF S.A. M.I. SAINT CHARLES - France.

La marque Les Jardins du Sud Les fruits & légumes frais du marché Directement chez vous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010446.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Jardins du Sud Les fruits & légumes frais du marché Directement chez vous est expirée depuis le 22 février 2010.

CIPAF MARCHE INTERNATIONAL SAINT CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : LES PRODUITS DE L'AGRICULTURE RAISONNEE TERRE ET EQUILIBRE


CIPAF S.A. MARCHE INTERNATIONAL SAINT CHARLES - MAG. 113 A 115, 66000 PERPIGNAN - France - SIREN 654201078


CIPAF S.A. M.I. SAINT CHARLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Riz, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), epices. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni prépares, ni transformés), et graines (semences), fruits et légumes frais, aliments pour chien. Boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autre préparation pour faire des boissons (non alcooliques) bières, eaux minérales et gazeuses. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.