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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIPAF MARCHE INTERNATIONAL SAINT-CHARLES MAG
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MAROC SELECTION
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MAROC SELECTION
CIPAF S.A. MARCHE INTERNATIONAL SAINT-CHARLES MAG.

Numéro de dépôt :
3192989
Date de dépôt :
04/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
MAROC SELECTION de CIPAF MARCHE INTERNATIONAL SAINT-CHARLES MAG

Présentation de la marque MAROC SELECTION

Déposée le 4 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) CIPAF MARCHE INTERNATIONAL SAINT-CHARLES MAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAROC SELECTION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIPAF MARCHE INTERNATIONAL SAINT-CHARLES MAG domicilié(e) 113 A 115,66000 PERPIGNAN - 66000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 201 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIPAF S.A. M.I. SAINT CHARLES domicilié(e) B.P. 5035,66030 PERPIGNAN CEDEX - 66030 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32


CIPAF S.A. MARCHE INTERNATIONAL SAINT-CHARLES MAG. - 113 A 115,66000 PERPIGNAN - 66000 - France - SIREN 654201078


CIPAF S.A. M.I. SAINT CHARLES - B.P. 5035,66030 PERPIGNAN CEDEX - 66030 - France


Inscription le 25 juin 2003 - Rejet total n°372685 - Publication au BOPI 2003-06-25

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Riz, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) , et graines (semences) , fruits et légumes frais, aliments pour chien. Boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autre préparation pour faire des boissons (non alcooliques) bières, eaux minérales et gazeuses.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.