Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CIPA
CIPA DISTRIBUTION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3110882
Date de dépôt :
11/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2021

Présentation de la marque CIPA

Déposée le 11 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) CIPA DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIPA DISTRIBUTION domicilié(e) 8 rue de l'Elle - 88510 - ELOYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 016 846 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque CIPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CIPA est expirée depuis le 11 juillet 2021.

CIPA DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : RETROFLASH , CIPA DISTRIBUTION


CIPA DISTRIBUTION, Société Anonyme - 8 rue de l'Elle - 88510 - ELOYES - France - SIREN 343016846


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Demande de renouvellement le 30 juin 2011 n°2474580 - Publication au BOPI 2011-06-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Inscription le 27 juillet 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°556141 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-07-27

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2011 n°2476799 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-07-27

Inscription le 29 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°628153 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29

Aspirateurs de poussière ; courroies pour moteurs de véhicules terrestres, cyclecars, cylindres de moteurs pour véhicules terrestres ; ventilateurs pour moteurs de véhicules terrestres. Accumulateurs électriques, accumulateurs électriques pour véhicules, allume-cigares pour automobiles, ampèremètres, amplificateurs, ampoules thermoioniques, antennes, anticathodes, appareils d'allumage électrique à distance, appareils de radio pour véhicules, appareils de télévision, appareils et instruments optiques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, aspirateurs de poussière, avertisseurs acoustiques, avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques, avertisseurs à sifflet d'alarme, avertisseurs contre le vol, batteries d'anodes, bobines électriques, boîtes de connexion, bornes routières lumineuses ou mécaniques, bouchons indicateurs de pression pour valves, cartes magnétiques d'identification, casques de protection, cathodes, circuits imprimés, clignotants (signaux lumineux), compte-tours, compteurs, compteurs de benzine, condensateurs, conjoncteurs, connecteurs, connexions, contrôleurs de vitesse pour véhicules, convertisseurs électriques, coupe circuit, densimètres, densitomètres, disjoncteurs, dispositifs antiparasites (électricité), dispositifs électriques pour l'ouverture des portes, distributeurs d'essence pour stations-service, distributeurs de carburants pour stations-service, dynamomètres, émetteurs de signaux électroniques, enregistreurs de pression, enregistreurs kilométriques pour véhicules, ferme-porte électriques, fusibles, gants pour la protection contre les accidents, habillement pour la protection contre le feu, indicateurs (électricité), indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de pente, indicateurs de pertes électriques, indicateurs de quantités, indicateurs de température, indicateurs de vitesse, installations électriques pour préserver du vol, instruments d'alarme, interrupteurs, jauges, lunettes antiéblouissantes, niveaux d'essence, ohmmètres, ordinateurs, pare-étincelles, pèse-acide pour accumulateurs, plaques pour accumulateurs électriques, pompes autorégulatrices à combustible, pompes autorégulatrices à essence, poste de T.S.F., postes radiotéléphoniques, prises de courant, récepteurs, régulateurs de voltage pour véhicules, relais électriques, sirènes, supports de bobines électriques, tableaux de connexion, tableaux de distribution (électricité), taximètres, thermostats pour véhicules, timbres avertisseurs électriques, totalisateurs, triangles de signalisation pour véhicules en panne, tubes ou lampes d'amplificateurs, variomètres, visières antiéblouissantes, voltmètre. Aérothermes, ampoules d'éclairage, ampoules d'indicateurs de direction pour automobiles, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, ampoules électriques, appareils d'éclairage pour véhicules, appareils et installations d'éclairage, bouchons de radiateurs, dégivreurs pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour automobiles (garnitures de lampes), dispositifs chauffants antibuée pour véhicules, dispositifs chauffants antigivre pour véhicules, économiseurs de combustibles, feux pour automobiles, feux pour bicyclettes, feux pour cycles, feux pour véhicules, installations d'éclairage pour véhicules, installations de chauffage pour véhicules, installations de climatisation pour véhicules, installations de conditionnement d'air pour véhicules, installations de ventilation (climatisation) pour véhicules, lampes d'éclairage, lanternes d'éclairage, phares de véhicules, phares pour automobiles, plafonniers, réflecteurs de lampes, réflecteurs pour véhicules, soupape, régulatrices de niveau dans les réservoirs, suspensions de lampes, torches pour l'éclairage, verres de lampes. Accouplements pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspension pour véhicules, amortisseurs pour automobiles, antidérapants pour bandages de véhicules, antivols, appuie-tête pour sièges de véhicules, attelages de remorques pour véhicules, avertisseurs contre le vol de véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonore pour cycles, avertisseurs sonores pour véhicules, bandages pour bicyclettes, bandages pour cycles, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, barres de torsion pour véhicules, bennes de camions, béquilles de bicyclettes, béquilles de cycles, bicycles, bicyclettes, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons de radiateurs de véhicules, boyaux pour cycles, cadres de bicyclettes, cadres de cycles, caissons (véhicules), camionnettes, camions, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, capots pour automobiles, caravanes, carrosseries pour automobiles, carters pour véhicules terrestres, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaînes antidérapantes, chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes de cycles, chaînes motrices pour véhicules terrestres, chaînes pour automobiles, chambres à air pour bicyclettes, chambres à air pour cycles, chambres à air pour pneumatiques, châssis de véhicules, châssis pour automobiles, chenilles pour véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, couchettes pour véhicules, courroies de ventilateurs pour moteurs de véhicules terrestres, cycles, cylindres d'automobiles, démarreurs pour véhicules terrestres, démarreurs pour automobiles, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, dispositifs anti-pollution pour moteurs pour véhicules terrestres, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, économiseurs de carburant pour moteurs de véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, engrenages de cycles, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes (pneumatiques), essieux, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, filets pour bicyclettes, fourgonnettes, fourgons (véhicules), freins de cycles, freins de véhicules, freins pour bicyclettes, frettes de moyeux, fusées d'essieux, garde-boue, garde-boue pour cycles, garnitures de freins pour véhicules terrestres, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), guidons de bicyclettes, guidons de cycles, housses de selles pour bicyclettes ou pour motocyclettes, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, indicateurs de direction pour bicyclettes, jantes de bicyclettes, jantes de cycles, jantes de roues de véhicules, machines motrices pour véhicules terrestres, manivelles de cycles, marchepied de véhicules, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, moteurs à réaction pour véhicules terrestres, moteurs de cycles, moteurs électriques pour véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, motocycles, motocyclettes, moyeux de cycles, moyeux de roues de véhicules, pare-boue, pare-brise, pare-chocs de véhicules, pare-chocs pour automobiles, pédales de cycles, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques, pneumatiques de cycles, pneumatiques pour véhicules, pneus (pneumatiques), pompes à air (accessoires de véhicules), pompes de bicyclettes, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, pots d'échappement pour véhicules terrestres, radiateurs de refroidissement pour moteurs de véhicules terrestres, rayons de bicyclettes, rayons de cycles, rayons de roues de véhicules, remorques (véhicules), ressorts, amortisseurs pour véhicules, rétroviseurs, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, roues de cycles, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, sabots de freins pour véhicules terrestres, segments de freins pour véhicules terrestres, selles de bicyclettes, selles de cycles, selles pour bicyclettes ou pour motocyclettes, sidecars, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), sièges de véhicules, sonnettes de bicyclettes, sonnettes de cycles, tendeurs de rayons de roues, tricycles, triporteurs, trousse pour la réparation des chambres à air, turbines pour véhicules terrestres, valves de bandages pour véhicules, véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail, véhicules électriques, véhicules frigorifiques, véhicules militaires, vélomoteurs, vélos, vitres de véhicules, voitures, voitures de sport, volants pour véhicules. Miroirs de rechange pour rétroviseur.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.