Déposée le 20 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIP SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CLEAN IN PLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-28 du 15 juillet 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIP SYSTEMS domicilié(e) SYNERGIE PARK, 7 AVENUE PIERRE ET MARIE CURIE, 592, 60 LEZENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 291 972 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIP SYSTEMS, M. Bossaert Frederick domicilié(e) SYNERGIE PARK, 7 AVENUE PIERRE ET MARIE CURIE - 59260 - LEZENNES - France.
La marque CLEAN IN PLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIP SYSTEMS, SAS - SYNERGIE PARK, 7 AVENUE PIERRE ET MARIE CURIE, 592, 60 LEZENNES - France - SIREN 819291972
CIP SYSTEMS, M. Bossaert Frederick - SYNERGIE PARK, 7 AVENUE PIERRE ET MARIE CURIE - 59260 - LEZENNES - France
Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Errata de l'enregistrement - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Recherches scientifiques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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