Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOCUMENT NUMERIQUE
CIP PUBLICATION - SARL

Numéro de dépôt :
94539285
Date de dépôt :
07/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque DOCUMENT NUMERIQUE

Déposée le 7 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIP PUBLICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOCUMENT NUMERIQUE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIP PUBLICATION domicilié(e) 40, rue Sainte Anne , 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 935 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIP PUBLICATION Christian THIEBAUT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CIP PUBLICATION a également déposé les autres marques suivantes : REPRODUIRE LE MAGAZINE DE LA COPIE DE LA TELECOPIE ET DE LA REPRODUCTION GRAPHIQUE


CIP PUBLICATION - SARL - 40, rue Sainte Anne , 75002 PARIS - France - SIREN 334935855


CIP PUBLICATION Christian THIEBAUT - France


Inscription le 2 novembre 1998 - Rejet total n°265947 - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1998-11-02

Journaux, revues, magazines, publications, livres (concernant les domaines de l'informatique, de la bureautique) - Edition

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.