Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIOTABUS
CIOTABUS - SARL dont le siège social est à

Numéro de dépôt :
1615830
Date de dépôt :
18/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2000

Présentation de la marque CIOTABUS

Déposée le 18 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIOTABUS - dont le siège social est à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIOTABUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIOTABUS - dont le siège social est à domicilié(e) Gare Routière Esplanade de la Mairie, 13600 LA CIOTAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Claude RENOUX-PETIT - France.

La marque CIOTABUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIOTABUS est expirée depuis le 18 septembre 2000.


CIOTABUS - SARL dont le siège social est à - Gare Routière Esplanade de la Mairie, 13600 LA CIOTAT - France


Madame Claude RENOUX-PETIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

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