Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CIOTABUS
Numéro de dépôt :
1615830
Date de dépôt :
18/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2000
Présentation de la marque CIOTABUS
Déposée le 18 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIOTABUS - dont le siège social est à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIOTABUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CIOTABUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIOTABUS est expirée depuis le 18 septembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08