COMTE DE TOULOUSE
Présentation de la marque COMTE DE TOULOUSE
Déposée le 27 septembre 1983 par CINZANO (U.K.) LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTE DE TOULOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COMTE DE TOULOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625757.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE TOULOUSE est expirée depuis le 27 septembre 1993.
CINZANO (U.K.) LIMITED (société britannique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15