Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HALOES
CINTRAT SA

Numéro de dépôt :
98733470
Date de dépôt :
15/05/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2008

Présentation de la marque HALOES

Déposée le 15 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) CINTRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HALOES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CINTRAT domicilié(e) 66 RUE VENDOME, 69006 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETIENNE GARIN ROOSEVELT CONSULTANTS - France.

La marque HALOES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HALOES est expirée depuis le 15 mai 2008.


CINTRAT SA - 66 RUE VENDOME, 69006 LYON - France


ETIENNE GARIN ROOSEVELT CONSULTANTS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Appareils et instruments électriques, à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.