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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CINTRAFIL
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RS-DESIGNS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RS-DESIGNS
CINTRAFIL, SAS

Numéro de dépôt :
3913650
Date de dépôt :
17/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/04/2022
RS-DESIGNS de CINTRAFIL

Présentation de la marque RS-DESIGNS

Déposée le 17 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CINTRAFIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RS-DESIGNS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CINTRAFIL domicilié(e) ZA DE LEYGAT, 6 Avenue de l'industrie, BP 9 - 43190 - TENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CINTRAFIL, M. KILLIAN CHASTAGNIER domicilié(e) ZA DE LEYGAT, 6 Avenue de l'industrie, BP 9 - 43190 - TENCE - France.

La marque RS-DESIGNS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913650.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RS-DESIGNS est expirée depuis le 17 avril 2022.

CINTRAFIL a également déposé les autres marques suivantes : URBAN PARK , JETTI , edmond et fils , ELLIP'STREET , CINTRAFIL


CINTRAFIL, SAS - ZA DE LEYGAT, 6 Avenue de l'industrie, BP 9 - 43190 - TENCE - France


CINTRAFIL, M. KILLIAN CHASTAGNIER - ZA DE LEYGAT, 6 Avenue de l'industrie, BP 9 - 43190 - TENCE - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.