Déposée le 22 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CINTRAFIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ELLIP'STREET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-24 du 14 juin 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CINTRAFIL domicilié(e) ZA de Leygat, 6 Avenue de l'industrie - 43190 - TENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CINTRAFIL, M. CHASTAGNIER Killian domicilié(e) ZA de Leygat, 6 Avenue de l'industrie - 43190 - TENCE - France.
La marque ELLIP'STREET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CINTRAFIL, SAS - ZA de Leygat, 6 Avenue de l'industrie - 43190 - TENCE - France
CINTRAFIL, M. CHASTAGNIER Killian - ZA de Leygat, 6 Avenue de l'industrie - 43190 - TENCE - France
Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Inscription le 26 août 2013 - Retrait partiel n°607475 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-26
Enregistrement avec modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; Corbeille de rue ; poubelle de rue ; conteneur à déchets ; conteneur ; bac ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles.
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